Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le printemps du ski
Ski France Montagnes, association

Numéro de dépôt :
4046553
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2023
Le printemps du ski de Ski France Montagnes

Présentation de la marque Le printemps du ski

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par Ski France Montagnes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le printemps du ski » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est Ski France Montagnes, association domicilié(e) Bat. Annapurna, 24 voie Saint Exupéry - 73800 - Francin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ski France Montagnes, M. Jean-Marc SILVA domicilié(e) Bat. Anapurna, 24 voie Saint Exupéry - 73800 - Francin - France.

La marque Le printemps du ski a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le printemps du ski est expirée depuis le 13 novembre 2023.

Ski France Montagnes a également déposé les autres marques suivantes : FRENCHSKISS MAIDENSKI-MADEINFRANCE FRENCHSKISS VOTRE 1ERE EXPERIENCE NEIGE


Ski France Montagnes, association - Bat. Annapurna, 24 voie Saint Exupéry - 73800 - Francin - France


Ski France Montagnes, M. Jean-Marc SILVA - Bat. Anapurna, 24 voie Saint Exupéry - 73800 - Francin - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

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